Conformément à la loi 34/2002 sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, nous vous informons que ce site Web appartient à:

BBC PACKAGING S.L. (ci-après « LE TITULAIRE »)

NIF: ESB66158106
Adresse à: C/ Alemanya 16-20 de Castellví de Rosanes (Barcelone)
Téléphone: +34936338888 Courriel:  

Propriété intellectuelle et industrielle

Le contenu de ce site, y compris les textes, images et graphismes, appartient au PROPRIÉTAIRE ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation. LE TITULAIRE présente ces contenus à des fins d’information et de promotion. LE TITULAIRE autorise son utilisation exclusivement à ces fins. Toute utilisation de ces dessins, images ou textes doit mentionner expressément leur appartenance au TITULAIRE, qui se réserve le droit d’engager les actions judiciaires appropriées pour réparer les dommages causés par tout acte qui violerait leurs droits de propriété intellectuelle ou industrielle.

Exclusion de responsabilité

LE TITULAIRE agit avec la plus grande diligence afin que les données et informations proposées sur son site soient mises à jour à tout moment, bien qu’il ne garantisse ni ne soit responsable de l’exactitude et de la mise à jour du contenu du site, se réservant le droit de modifier ledit contenu à tout moment. LE TITULAIRE ne sera également pas responsable des informations qui peuvent être obtenues via les liens inclus sur le site.

Les relations commerciales avec les clients seront régies par les Conditions Générales qui, le cas échéant, sont établies par LE TITULAIRE dans un document spécifique à cet effet, ou par les accords spécifiques qui pourront être convenus avec les clients.

Condition d’utilisation

L’utilisation de ce site Web implique l’acceptation pleine et entière des termes de cette notice légale. Les éventuels conflits liés à ce site Web seront exclusivement régis par le droit de l’État espagnol. Toute personne utilisant le site Internet, quelle que soit la juridiction territoriale à partir de laquelle son accès a lieu, accepte le respect et le respect de ces clauses, renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait leur correspondre.